top of page

Mentions Légales

Éditeur
CASA di u cuginu
Lieu dit Alticello
20214 Calenzana
France
Tél. 06 51 87 25 37
casadiucuginu@free.fr
n° siret 45191835300025

Conception graphique
2BCOM

Hébergement
Wix Online Platform Limited 

1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96

Ireland.



Déclaration concernant les droits d'auteur
Aucune reproduction de ce site, même partielle, autre que celles prévues à l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, ne peut être faite sans autorisation expresse.

Rappel de l'article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle
« Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles. On entend par base de données un recueil d'œuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. » Si la reproduction ou l'utilisation de données textuelles et multimédias (son, images, logiciels, etc.) sont soumises à autorisation préalable, la personne physique ou morale désirant utiliser ces données devra obtenir la même autorisation.

​

​

bottom of page